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Conditions d’utilisation

Généralités

Conformément aux Conditions exposées dans cet Accord, JONSERED vous accorde un droit limité non exclusif et non transférable d’accès, d'utilisation et d'affichage de ce Site et de son contenu. Vous acceptez de ne pas entraver et de ne pas tenter d’entraver le fonctionnement du Site d’une quelconque façon. JONSERED vous autorise à visualiser et à télécharger les informations (« Contenu ») du Site, uniquement pour une utilisation personnelle et non commerciale, sauf mention contraire dans la Salle de presse Husqvarna. Cette autorisation ne constitue pas un transfert de titre de propriété du Contenu et des copies du Contenu et est soumise aux restrictions suivantes : 1) vous devez conserver, pour toutes les copies de Contenu téléchargées, toutes les mentions légales et de droit d’auteur inhérentes au Contenu ; 2) vous n’êtes pas autorisé à modifier le Contenu d’une quelconque façon, ni à le reproduire, l’afficher, l’utiliser ou le distribuer publiquement ou encore à l’utiliser ou à en faire la communication dans un but publicitaire ou commercial ; et 3) vous n’êtes autorisé à transférer le Contenu à un tiers qu’après l’avoir d’abord informé des obligations émanant de ces Conditions et après que ledit tiers les a acceptées. Vous acceptez de vous soumettre à toute restriction supplémentaire publiée sur le Site, dans l’éventualité d'une mise à jour occasionnelle.

Licence

Conformément aux Conditions exposées dans cet Accord, JONSERED vous accorde un droit limité non exclusif et non transférable d’accès, d'utilisation et d'affichage de ce Site et de son contenu. Vous acceptez de ne pas entraver et de ne pas tenter d’entraver le fonctionnement du Site d’une quelconque façon. JONSERED vous autorise à visualiser et à télécharger les informations (« Contenu ») du Site, uniquement pour une utilisation personnelle et non commerciale, sauf mention contraire dans la Salle de presse Jonsered. Cette autorisation ne constitue pas un transfert de titre de propriété du Contenu et des copies du Contenu et est soumise aux restrictions suivantes : 1) vous devez conserver, pour toutes les copies de Contenu téléchargées, toutes les mentions légales et de droit d’auteur inhérentes au Contenu ; 2) vous n’êtes pas autorisé à modifier le Contenu d’une quelconque façon, ni à le reproduire, l’afficher, l’utiliser ou le distribuer publiquement ou encore à l’utiliser ou à en faire la communication dans un but publicitaire ou commercial ; et 3) vous n’êtes autorisé à transférer le Contenu à un tiers qu’après l’avoir d’abord informé des obligations émanant de ces Conditions et après que ledit tiers les a acceptées. Vous acceptez de vous soumettre à toute restriction supplémentaire publiée sur le Site, dans l’éventualité d'une mise à jour occasionnelle.

Garanties de l’utilisateur

Vous déclarez et garantissez que vous utiliserez ce Site dans le respect de ces Conditions, et également des réglementations et dispositions contenues dans cet Accord, et acceptez de vous soumettre à toutes les politiques et règles du Site existantes et à venir. Vous acceptez de ne pas utiliser ce Site pour : (a) transférer du spam ou des messages non sollicités ; (b) vous faire passer pour JONSERED ou un tiers ou pour aider un tiers à se faire passer pour vous ; (c) falsifier des rubriques ou manipuler d’une quelconque autre façon des identifiants afin de cacher l'origine d'un contenu publié par l'intermédiaire du Site ; (d) dénaturer votre affiliation à une personne ou une entité ; (e) agir d’une façon qui nuirait à la capacité d’autres utilisateurs à utiliser le Site ; (f) vous livrer à des activités qui enfreindraient toute loi en vigueur ; (g) poster ou transmettre tout document qui enfreindrait ou nuirait d’une quelconque façon aux droits de tiers ou qui aurait un caractère illégal, injurieux, diffamatoire, grossier ou autrement choquant ou qui contiendrait un message publicitaire ou de sollicitation lié aux produits ou aux services ou (h) recueillir ou conserver des données personnelles relatives à d'autres utilisateurs sauf en cas d'autorisation spéciale accordée par lesdits utilisateurs.

Confidentialité

Les informations relatives aux pratiques en matière de confidentialité et à la collecte et au traitement des informations personnelles figurent dans la Politique de Confidentialité JONSERED. Vous acceptez que vos données et informations personnelles soient utilisées conformément à la Politique de Confidentialité JONSERED.

Modifications

JONSERED se réserve le droit d'adapter, de modifier, d'ajouter ou de supprimer tout ou partie de cet Accord, à sa seule discrétion, à tout moment et sans avis préalable. Les modifications de cet Accord seront effectives au moment de leur apparition sur le Site. La poursuite de votre utilisation du Site après la publication d’une modification de cet Accord sera interprétée comme une acceptation de ladite modification.

Droits de propriété intellectuelle

Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits de propriété intellectuelle (notamment mais non exclusivement les droits d'auteur, brevets, savoir-faire, informations confidentielles, droits concernant des bases de données, des marques déposées et des conceptions, qu’ils soient enregistrés ou non) du Site appartiennent à JONSERED et à ses concédants de licence. Toute survaleur et tout droit de propriété intellectuelle émanant de l’utilisation de tels droits de propriété intellectuelle appartenant à JONSERED reviennent à JONSERED. Ce Site, et tout son Contenu, est soumis à un droit d’auteur et protégé par des lois mondiales sur le droit d'auteur et des dispositions de traités. Vous acceptez de respecter toutes les lois de droits d’auteur partout dans le monde lorsque vous utilisez ce Site ainsi que son Contenu, et d’empêcher toute copie non autorisée du Contenu. JONSERED ne vous octroie aucun droit exprès ou implicite aux termes d’aucune loi sur les brevets, les conceptions, les marques déposées, les droits d’auteurs ou les secrets industriels. Vous reconnaissez et acceptez que vous n’allez pas, et que rien dans ces Conditions ne vous autorise à, utiliser les marques déposées, les appellations commerciales, les marques de services, les logos, les noms de domaines et d'autres caractéristiques distinctives de marques JONSERED autrement que conformément à la Liste des marques de commerce JONSERED. Veuillez noter que toute information, suggestion, idée ou autre proposition non sollicitée sera considérée comme non confidentielle et non sujette aux droits de propriété. Par l’envoi de toute information ou documentation, sauf sous la forme d’une déclaration de brevet conforme à la description figurant dans la politique Jonsered relative au traitement des idées non sollicitées, vous accordez à JONSERED un droit de licence illimité, libre de redevance, irrévocable et valable partout dans le monde d'utilisation, de reproduction, d'affichage, d'exploitation, de modification, de transfert et de distribution de ces documents et de ces informations, et vous reconnaissez également qu’JONSERED est libre d'utiliser chaque idée, concept, savoir-faire ou technique que vous nous envoyez, pour quelque but que ce soit. Pour de plus amples informations, veuillez vous référer à la Politique Husqvarna relative au traitement des idées non sollicitées.

Logiciel

Tout logiciel disponible au téléchargement sur ce site internet (le « Logiciel ») constitue une œuvre protégée par des droits d’auteur d’JONSERED et/ou de ses fournisseurs. L’utilisation du Logiciel est régie par les dispositions du contrat de licence utilisateur final, s'il existe, accompagnant ou compris avec le Logiciel (« Contrat de Licence »). Sauf indication contraire dans le Contrat de Licence, le Logiciel est uniquement disponible au téléchargement en vue d’une utilisation par des utilisateurs finaux. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel ne respectant pas l’Accord de Licence peut donner lieu à des sanctions civiles et pénales. SANS RESTRICTION DE CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL VERS UN AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT EN VUE D’UNE REPRODUCTION OU D’UNE DISTRIBUTION FUTURE EST EXPRESSÉMENT INTERDITE. LE LOGICIEL N’EST GARANTI, LE CAS ÉCHÉANT, QUE CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DU CONTRAT DE LICENCE. SAUF LES GARANTIES PRÉVUES PAR LE CONTRAT DE LICENCE, JONSERED RENONCE À TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS LIÉES AU LOGICIEL, DONT LES GARANTIES ET CONDITIONS À CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN OBJET DONNÉ, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ ET DE NON-VIOLATION DU DROIT DE TIERS.

Autres sites internet

Pour votre convenance, il est possible que le Site contienne des liens vers des sites internet possédés, publiés et exploités par des tiers. JONSERED ne s’engage pas à contrôler ou à surveiller le Contenu de sites tiers et ne saurait être tenu responsable de l’exactitude et de la fiabilité desdits sites tiers.

Liens extérieurs vers le Site

Tous les liens vers le Site doivent être approuvés par écrit par JONSERED, à l’exception des sites auxquels JONSERED consent, dans lesquels : (i) le lien est uniquement un lien texte contenant le nom « JONSERED » et ne contient aucune des marques déposées d’JONSERED ou de ses concédants de licence ; (ii) le lien « dirige » uniquement vers www.jonsered.com et pas vers d'autres pages du site ; (iii) le lien, lorsqu'activé par un utilisateur, affiche cette page en plein écran dans une fenêtre de navigateur en parfait état de fonctionnement et de navigation et pas dans un « cadre » sur le Site internet lié ; et (iv) rien dans l’apparence, la position et d’autres aspects du lien ne peut laisser penser à tort qu’une entité ou ses activités ou ses produits sont associés à ou sponsorisés par JONSERED ni endommager ou diluer la survaleur associée au nom et aux marques déposées d’JONSERED ou de ses Sociétés affiliées. JONSERED se réserve le droit de révoquer à tout moment et à sa seule discrétion cet accord relatif aux liens.

Exclusion de garanties tacites

Même si toutes les mesures ont été prises afin de garantir l’exactitude des informations et la disponibilité continue de ce Site, JONSERED ne saurait être tenu responsable en la matière. LES DOCUMENTS PEUVENT CONTENIR DES INEXACTITUDES ET DES FAUTES DE FRAPPE. JONSERED NE GARANTIT PAS L'EXACTITUDE ET L’EXHAUSTIVITÉ DES DOCUMENTS OU LA FIABILITÉ DE TOUTE RECOMMANDATION, OPINION OU DÉCLARATION PUBLIÉE OU DISTRIBUÉE SUR LE SITE. VOUS RECONNAISSEZ QUE LA CONFIANCE EN DE TELLES OPINIONS, RECOMMANDATIONS, DÉCLARATIONS, NOTES OU INFORMATIONS EST À VOS PROPRES RISQUES. TOUT LE CONTENU EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». JONSERED RENONCE À TOUTES LES REPRÉSENTATIONS OU GARANTIES DE TOUS TYPES, EXPRÈS OU IMPLICITES, Y COMPRIS ET SANS RÉSERVES AUX GARANTIES À CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN OBJET DONNÉ, DE NON-VIOLATION D’UN DROIT DE TIERS OU DE FONCTIONNEMENT DE CE SITE OU DE SON CONTENU. JONSERED NE GARANTIT PAS LA SÉCURITÉ DE CE SITE INTERNET. VOUS RECONNAISSEZ QUE TOUTE INFORMATION ENVOYÉE PEUT ÊTRE INTERCEPTÉE. JONSERED NE GARANTIT PAS QUE LE SITE INTERNET OU LES SERVEURS RENDANT CE SITE DISPONIBLE OU LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ENVOYÉES PAR JONSERED NE CONTIENNENT AUCUN VIRUS OU AUTRE ÉLÉMENT NOCIF. DE TELLES GARANTIES ET CONDITIONS SONT EXCLUES SAUF SI LA LOI INTERDIT LEUR EXCLUSION. CETTE EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES S’APPLIQUE ÉGALEMENT À TOUT SITE TIERS. Les informations publiées sur le site internet peuvent contenir des références ou des références croisées à des produits, services, etc. JONSERED non indiqués ou non disponibles dans votre pays. L’exactitude de telles informations ne saurait être garantie, particulièrement dans la mesure où ces informations sont sujettes à des modifications, à des exigences spéciales ou à des disponibilités ; de telles références croisées n'impliquent pas qu’JONSERED ait l'intention d’introduire de tels produits, services, etc. dans votre pays. Contactez votre revendeur pour obtenir tous les détails concernant les produits, services, etc. qui vous sont disponibles ou que vous pouvez commander. JONSERED se réserve le droit d’adapter, de modifier, d’ajouter et/ou de supprimer tout produit, service, etc. à tout moment et sans avis préalable.

Limitation de responsabilité

JONSERED NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, À VALEUR RÉPRESSIVE OU DE DOMMAGES-INTÉRÊTS PARTICULIERS OU INDIRECTS (Y COMPRIS ET SANS RÉSERVES, LES DOMMAGES ISSUS DE PERTES D'ACTIVITÉS, DE CONTRATS, DE REVENUS, DE DONNÉES, D’INFORMATIONS, OU ISSUS D'INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉS) RÉSULTANT DE, ÉMANANT DE OU LIÉS À L’UTILISATION OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER CE SITE OU SON CONTENU, OU À CES CONDITIONS, MÊME SI JONSERED A ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE LA SURVENUE DE TELS DOMMAGES. OUTRE LES CONDITIONS ICI ÉNONCÉES, JONSERED NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE D’ERREURS, D’INEXACTITUDES, D’OMISSIONS OU D'AUTRES DÉFAUTS OU D’INFORMATIONS INTEMPESTIVES OU INEXACTES CONTENUES SUR CE SITE. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S’APPLIQUE ÉGALEMENT À TOUT SITE TIERS.

Droit applicable

Ce Site est contrôlé, exploité et administré par JONSERED, à partir de ses bureaux en Suède. JONSERED ne peut en aucun cas garantir que le contenu de ce Site convient et peut être utilisé hors de Suède. Il est interdit de se rendre sur ce Site à partir de territoires dans lesquels le contenu de ce Site est illégal. Si vous accédez à ce Site à partir d'un lieu hors de Suède, vous êtes tenu de respecter toutes les lois qui y sont en vigueur. La législation en vigueur dans le Royaume de Suède régit cet Accord, sauf en cas de conflit de droits. La Cour de District de Stockholm dispose de la compétence exclusive en première instance pour tout litige émanant de cet Accord.

Dernière mise à jour le 03/03/11.

Protection de la vie privée

Jonsered se réjouit de votre intérêt pour l’entreprise et ses produits. Nous vous encourageons vivement à lire cette politique de confidentialité attentivement avant d'utiliser ce site internet et les sous-sites qui le composent (le « Site »). Cette Politique de Confidentialité spécifie le type d’informations qu’Husqvarna AB (publ)/GARDENA GmbH ou les entreprises, filiales et branches du groupe (JONSERED) ou des tiers mandatés par JONSERED recueillent sur ce Site ainsi que les mesures prises afin de protéger vos données personnelles. L’acceptation de cette Politique de Confidentialité est la condition préalable à toute utilisation de ce Site. En raison de l’éventualité de modifications de cette Politique de Confidentialité, nous vous conseillons de la relire régulièrement.

Généralités

Nous attirons votre attention sur le fait que vous devrez fournir des informations vous permettant de vous identifier telles que votre adresse e-mail, votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone ou votre numéro de sécurité sociale (« Données Personnelles ») à certains endroits du Site afin de pouvoir bénéficier de certaines fonctionnalités et activités et de pouvoir accéder à certains de nos produits et services. Vous devez donc parfaitement comprendre et consentir sans aucune réserve à la collecte, à l’utilisation et au transfert de telles Données Personnelles, aux termes et conditions stipulés dans cette Politique de Confidentialité.

Collecte et utilisation de Données Personnelles et d’autres informations relatives aux utilisateurs

Les informations que vous confiez à JONSERED sont protégées par les lois suédoise et européenne sur la protection des données. Les Données Personnelles sont enregistrées et administrées par JONSERED et utilisées afin de faciliter l’utilisation de nos produits et/ou services en ligne. Nous rassemblons et conservons toutes Données Personnelles supplémentaires que vous nous communiquez afin de recevoir certaines informations de notre part, par exemple des brochures et des catalogues. Elles nous permettent de répondre favorablement à votre demande d’informations. Elles seront stockées dans un environnement suffisamment sécurisé et protégé tant qu’JONSERED considérera qu’elles permettent d’améliorer sa communication avec vous. Si vous souhaitez faire supprimer de nos registres tout ou partie de vos données personnelles veuillez contacter Husqvarna AB.
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Transfert de Données Personnelles

JONSERED ne transférera pas (sauf à des fins de routage) les Données Personnelles que vous fournissez sur le Site à des tiers, sauf (a) si vous donnez votre accord, (b) si une disposition légale ou une ordonnance de la Cour l’exige, (c) afin de protéger et de défendre les droits ou les biens d’JONSERED, (d) afin de protéger la sécurité des utilisateurs du Site, (e) à des personnes ou des entreprises avec lesquelles JONSERED est contractuellement tenu de réaliser les opérations internes du Site ou nos activités, ou (f) si nous estimons légitimement qu’elles sont sujettes à une réglementation, à un plan exécutoire ou à un contrat confirmant les principes de gestion juste et le niveau de protection adéquat des Données Personnelles. JONSERED se réserve le droit de contacter les autorités compétentes à la discrétion de l'entreprise s’il apparaît que certaines activités pourraient enfreindre la loi ou les conditions d’utilisation d’JONSERED.

Cookies

1. Le Site peut utiliser une technologie nommée « cookies ». Les cookies sont des petits fichiers texte contenant des informations enregistrées sur votre ordinateur par la page internet sur laquelle vous vous trouvez. Ils sont utilisés pour pouvoir offrir des fonctionnalités supplémentaires au Site et nous aider à analyser l’utilisation de ce dernier. Il existe deux types de cookies : Le premier sert à « se souvenir » d’informations telles que votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, et reste enregistré sur votre ordinateur tant que vous ne décidez pas de « vous déconnecter » de ce service. Si vous n’utilisez pas la fonction « Ne plus me demander mon nom d’utilisateur et mon mot de passe », de tels cookies ne seront jamais enregistrés sur votre ordinateur.
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Qualité

JONSERED s’engage à prendre les mesures raisonnables afin de s’assurer que les Données Personnelles que vous nous fournissez sont exactes, complètes et à jour. Vous êtes cependant uniquement tenus de fournir des Données Personnelles qui soient exactes, complètes et à jour au moment de leur collecte. Si vous faites ensuite la preuve que les Données Personnelles que nous possédons ne sont plus exactes, complètes et à jour, nous prendrons les mesures nécessaires afin de les corriger, sur demande écrite de votre part.

Sécurité

Même si JONSERED ne saurait garantir qu’aucune personne non autorisée n’accède au site, soyez sûrs que nous faisons preuve d’une extrême vigilance lorsque nous gérons la sécurité de vos Données Personnelles et que nous empêchons tout accès non autorisé à ces données, par l’utilisation d’une technologie et de procédures internes appropriées.

Autres sites internet

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Dernière mise à jour de cette Politique de Confidentialité le 03/03/11.

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